Navigation – Plan du site
Pratiques judiciaires

Notariat et infrajustice : le rôle de médiation du notaire sous l’Ancien Régime à travers la pratique de Pierre Thoumas de Bosmie, notaire royal à Limoges (1735-1740)

Stéphane Trayaud
p. 207-220

Résumés

Les historiens du notariat n’ont accordé jusqu’à présent qu’une attention limitée à un phénomène que les historiens du droit ont, quant à eux, cerné depuis de nombreuses années : la fonction de médiateur du notaire sous l’Ancien Régime. Ce dernier a en effet été trop souvent cantonné dans le rôle passif du praticien chargé de traduire par écrit les volontés des parties, en omettant sa dimension sociale.

Cette contribution s’attache donc à replacer l’infrajustice dans la pratique notariale en présentant l’état de la recherche sur le sujet, mais aussi déterminer la place de cette notion dans l’activité professionnelle de Pierre Thoumas de Bosmie, notaire royal à Limoges (1735-1739).

Haut de page

Entrées d’index

Mots-clés :

médiation, notaire

Index géographique :

France, Limoges

Index chronologique :

moyen-âge
Haut de page

Pour citer cet article

Référence papier

Stéphane Trayaud, « Notariat et infrajustice : le rôle de médiation du notaire sous l’Ancien Régime à travers la pratique de Pierre Thoumas de Bosmie, notaire royal à Limoges (1735-1740) », Revue d’histoire de l’enfance « irrégulière », Hors-série | 2001, 207-220.

Référence électronique

Stéphane Trayaud, « Notariat et infrajustice : le rôle de médiation du notaire sous l’Ancien Régime à travers la pratique de Pierre Thoumas de Bosmie, notaire royal à Limoges (1735-1740) », Revue d’histoire de l’enfance « irrégulière » [En ligne], Hors-série | 2001, mis en ligne le 31 mai 2007, consulté le 24 juin 2017. URL : http://rhei.revues.org/456 ; DOI : 10.4000/rhei.456

Haut de page

Auteur

Stéphane Trayaud

Historien, université de Limoges

Haut de page

Droits d’auteur

© PUR

Haut de page